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MUNICIPALITÉ SAINTE-SOPHIE-DE-LÉVRARD
RÈGLEMENTS D'URBANISME
Découvrez les règlements d'urbanisme en vigueur de la municipalité
RÈGLEMENT SUR L'OCCUPATION ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS
Règlement 58-2024 en vigueur
RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS
Règlement 59-2024 en vigueur
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D'URBANISME
Règlement 60-2024 en vigueur
RÈGLEMENT SUR LES LOTISSEMENTS
Règlement 62-2024 en vigueur
RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE
Règlement 63-2025 en vigueur
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