top of page
MUNICIPALITÉ SAINTE-SOPHIE-DE-LÉVRARD
ACCUEIL
ACTUALITÉS DU MOIS
RESSOURCES
LA MUNICIPALITÉ
JOURNAL LA CRIÉE
NOUS JOINDRE
More
Use tab to navigate through the menu items.
POLITIQUES
ET RÈGLEMENTS
MUNICIPAUX
FORMULAIRE : DEMANDE D'ACCÈS À L'INFORMATON
Politiques sur la confidentialité municipale
Politique 6465, 09-2023 - Protection des renseignements
Politique 6466, 09-2023 - Confidentialité de la Municipalité
Politique 6467, 09-2023 - Gestion des incidents de confidentialité
bottom of page
